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Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.lycee-pons.org l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Lycée Émile Combes
Adresse : 9 rue des Cordelliers 17800 PONS– Tél : 05 46 91 86 00 – Contact : ce.0170020e@ac-poitiers.fr
Directeur de la publication : Patrick Rennesson en sa qualité de Proviseur.
Hébergeur : OVH
Délégué à la protection des données : ???
Création du site web
Développement : Altares Design – www.altaresdesign.com
Rédaction des textes : LS Com – Laetitia Sardet – www.ls-com.fr

Crédits Photos : Ivan BOZIER
Autres photos : Lycée Émile Combes

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le lycée Émile Combes est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du lycée Emile Combes.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Si des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs, le lycée Émile Combes se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans ces espaces qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
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Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : XXX – ce.0170020e@ac-poitiers.fr
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